CSE 269
Présentation de la marque CSE 269
Déposée par voie électronique le 26 mai 2020 par monsieur Christophe Cassaigne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CSE 269 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CSE 269 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4650872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSE 269 arrivera à expiration en date du 26 mai 2030.
Christophe Cassaigne a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49